J.O. 110 du 12 mai 2006
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Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires et sociaux
NOR : SANH0622006V
A. - Sont vacants ou susceptibles de l'être, en vue d'être pourvus par voie de mutation en application des dispositions de l'article 21 du décret no 2001-1343 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les postes suivants :
1. Postes de directeur proposés aux directeurs et directrices hors classe et classe normale d'établissements sanitaires et sociaux dans les établissements hors classe ci-après :
- centre hospitalier, à Néris-les-Bains (Allier) ;
- maison de retraite Capdrot, à Monpazier (Dordogne) ;
- hôpital local, à Buis-les-Baronnies (Drôme) ;
- hôpital local, à Mauvezin (Gers) ;
- maisons de retraite, à Bazouges-la-Pérouse et à Tremblay (Ille-et-Vilaine) ;
- hôpital local, à Janzé (Ille-et-Vilaine) ;
- hôpital local, à Levroux (Indre) ;
- hôpital local, à Saint-Geoire-en-Valdaine (Isère) ;
- maison de retraite, à Biscarosse (Landes) ;
- maison de retraite, à Geaune (Landes) ;
- hôpital local, à Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher) ;
- maison de retraite, à Riotord-Dunières-Montfau (Haute-Loire) ;
- maisons de retraite, à Saint-Paulien et à Allègre (Haute-Loire) ;
- hôpital local, à Saint-Chély-d'Apcher (Lozère) ;
- maisons de retraite, à Barenton et au Teilleul (Manche) ;
- maison de retraite, à Ducey (Manche) ;
- hôpital local - centre médico-thermal, au Mont-Dore (Puy-de-Dôme) ;
- hôpital local, à Mutzig (Bas-Rhin) ;
- maisons de retraite, à Saulx-de-Vesoul et à Scey-sur-Saône (Haute-Saône) ;
- hôpital local, au Lude (Sarthe) ;
- centre hospitalier, à Caudebec-lès-Elbeuf (Seine-Maritime) ;
- hôpital local, à Graulhet (Tarn) ;
- hôpital local, à Gordes (Vaucluse) ;
- hôpital local, à Saint-Jean-de-Monts (Vendée).
2. Postes de directeur proposés aux directeurs et directrices hors classe et classe normale d'établissements sanitaires et sociaux dans les établissements de classe normale ci-après :
- maison de retraite, à Etreillers (Aisne) ;
- maison de retraite, à Bar-sur-le-Loup (Alpes-Maritimes) ;
- maison de retraite, à Condé-sur-Noireau (Calvados) ;
- maison de retraite, à Aubeterre (Charente) ;
- hôpital local, à Marans (Charente-Maritime) ;
- hôpital local, à Auxonne (Côte-d'Or) ;
- maison de retraite, à L'Isle-sur-le-Doubs (Doubs) ;
- hôpital local, à Brou (Eure-et-Loir) ;
- maison de retraite, à Gallardon (Eure-et-Loir) ;
- maison de retraite, à Saint-Orens-de-Gameville (Haute-Garonne) ;
- maison de retraite, à Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire) ;
- maison de retraite, à Saint-Chef (Isère) ;
- maison de retraite, à Saint-Just-Saint-Rambert (Loire) ;
- maison de retraite, à Châtillon-sur-Loire (Loiret) ;
- maison de retraite, à Puy-l'Evêque (Lot) ;
- maison de retraite, à Méral (Mayenne) ;
- maison de retraite, à Grand-Champ (Morbihan) ;
- maisons de retraite, à Godewaersvelde et à Boeschepe (Nord) ;
- maison de retraite, à Pionsat (Puy-de-Dôme) ;
- maison de retraite, à Elne (Pyrénées-Orientales) ;
- maison de retraite, à Loué (Sarthe) ;
- maison de retraite, à Bozel (Savoie) ;
- maison de retraite, à Taninges (Haute-Savoie) ;
- maison de retraite, à Argenton-Château (Deux-Sèvres) ;
- maison de retraite, à Faye-l'Abbesse (Deux-Sèvres) ;
- hôpital local, à Darney (Vosges).
Seuls les directeurs ou les directrices d'établissements sanitaires et sociaux peuvent faire acte de candidature.
Les candidatures, établies en double exemplaire, doivent être adressées dans un délai de quinze jours à compter de la date de la publication du présent avis au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi), un exemplaire par la voie hiérarchique et l'autre directement au ministère de la santé et des solidarités, direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (bureau P 3), 14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP.
Une lettre de candidature devra être fournie pour chaque poste sollicité. De plus, une liste de ces postes devra être établie par ordre préférentiel.
B. - Sont vacants ou susceptibles de l'être, en vue d'être pourvus par voie de mutation et par voie de détachement en application des dispositions de l'article 1er du décret no 2001-1344 du 28 décembre 2001 relatif aux conditions de nomination et d'avancement des emplois fonctionnels du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les postes suivants :
Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe d'établissements sanitaires et sociaux et aux fonctionnaires de catégorie A, dans les établissements fonctionnels ci-après :
- hôpital local, à Bourbon-l'Archambault (Allier) ;
- hôpital local, à Ax-les-Thermes (Ariège) ;
- maisons de retraite, à Lambesc et à Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône) ;
- hôpital local, à Murat (Cantal) ;
- maison de retraite, à Sancoins (Cher) ;
- hôpital local, à Saint-Astier (Dordogne) ;
- maisons de retraite, à Saint-Paul-Trois-Châteaux et à Tulette (Drôme) ;
- maison de retraite, à Percy (Manche) ;
- hôpital local, à Montmirail (Marne) ;
- centre hospitalier, à Sézanne (Marne) ;
- hôpital local, à Guémené-sur-Scorff (Morbihan) ;
- hôpital local, à Marcigny (Saône-et-Loire) ;
- centre hospitalier, à Barentin (Seine-Maritime) ;
- centre hospitalier, à Eu (Seine-Maritime) ;
- hôpital local, au Thillot (Vosges) ;
- hôpital local, à Villeneuve-sur-Yonne (Yonne).
Peuvent faire acte de candidature :
- les directeurs ou les directrices d'établissements sanitaires et sociaux appartenant à la hors-classe ;
- les fonctionnaires de la fonction publique de l'Etat, de la fonction publique hospitalière et de la fonction publique territoriale appartenant à un corps, cadre d'emplois ou emploi de la catégorie A dont l'indice terminal atteint l'indice brut 985.
Les personnels nommés sur ces emplois fonctionnels doivent justifier de huit ans de services effectifs dans l'un ou plusieurs des corps ou cadre d'emplois précités.
Les candidatures, établies en double exemplaire, doivent être adressées, dans un délai de trois semaines à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi), un exemplaire par la voie hiérarchique, l'autre directement au ministère de la santé et des solidarités, direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (bureau P 3), 14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP.
Une lettre de candidature devra être fournie pour chaque poste sollicité. De plus, une liste de ces postes devra être établie par ordre préférentiel.
Les candidats appartenant à un corps ou cadre d'emplois de catégorie A ou de même niveau, autres que les directeurs ou les directrices d'établissements sanitaires et sociaux doivent adresser impérativement le dossier suivant :
- une lettre de candidature faisant référence au présent avis et exprimant la motivation du candidat à accéder aux fonctions de directeur d'établissement sanitaire et social ;
- un curriculum vitae, accompagné d'une photo ;
- une photocopie de la carte d'identité ou du livret de famille ;
- un état des services civils accomplis rempli par l'administration ;
- la copie de la décision prononçant la nomination dans le corps ou cadre d'emplois actuel, ainsi que l'arrêté fixant l'échelonnement indiciaire de ce corps ;
- la copie de la décision prononçant la première nomination dans le corps de catégorie A, ainsi que l'arrêté fixant l'échelonnement indiciaire de ce corps ;
- la copie de la dernière décision indiciaire ;
- les notes chiffrées et appréciations portées sur la manière de servir des candidats pour les trois dernières années.
L'ensemble de ce dossier doit être fourni autant de fois que de postes sollicités.
C. - Sont vacants ou susceptibles de l'être, en vue d'être pourvus par voie de mutation et par voie de détachement en application des dispositions des articles 21 et 26 du décret no 2001-1343 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux, les postes suivants :
1. Postes de directeur proposés aux directeurs et directrices hors classe et classe normale des établissements sanitaires et sociaux et aux fonctionnaires de catégorie A, dans les établissements hors classe ci-après :
- hôpital local intercommunal, à Rocher-Largentière (Ardèche) ;
- centre hospitalier, à Tournon-sur-Rhône (Ardèche) ;
- maisons de retraite, à Riceys et à Chaource (Aube) ;
- hôpital local, à Nogent-sur-Seine (Aube) ;
- centre médical Maurice Fenaille, à Séverac-le-Château (Aveyron) ;
- maisons de retraite, à Mainsat et à Auzances (Creuse) ;
- hôpital local, à Ribérac (Dordogne) ;
- maison de retraite, à Pipriac (Ille-et-Vilaine) ;
- hôpital local, à Arbois (Jura) ;
- centre hospitalier, à Morez (Jura) ;
- maisons de retraite, à Noirétable, à Saint-Juste-en-Chevalet et à Saint-Romain-en-Urfé (Loire) ;
- maisons de retraite, à Bécon-les-Granits et à Vern-d'Anjou (Maine-et-Loire) ;
- maison de retraite, à Longwy-Longuyon (Meurthe-et-Moselle) ;
- maison de retraite, à Dun-sur-Meuse (Meuse) ;
- maison de retraite, à Stenay (Meuse) ;
- hôpital, à Pont-Sainte-Maxence (Oise) ;
- maison de retraite, à Arques (Pas-de-Calais) ;
- hôpital local, à Brassac-les-Mines (Puy-de-Dôme) ;
- hôpital local, à Wasselonne (Bas-Rhin) ;
- hôpital intercommunal, à Grandris-Létra (Rhône) ;
- hôpital local, à Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône) ;
- maison de retraite, à Dampierre-sur-Salon (Haute-Saône) ;
- maison de retraite, à Couches (Saône-et-Loire) ;
- maisons de retraite, à Montmirail et à Vibraye (Sarthe) ;
- maison de retraite, à Saint-Saëns (Seine-Maritime) ;
- maison de retraite, à Chizé (Deux-Sèvres) ;
- maison de retraite, à Bargemon (Var) ;
- maison de retraite, à Courthézon-Jonquières (Vaucluse) ;
- centre gériatrique intercommunal de l'Ouvèze, à Bédarrides (Vaucluse) ;
- maisons de retraite, à Nantiat et à Bessines-sur-Gartempe (Haute-Vienne) ;
- hôpital local, à Lamarche (Vosges) ;
- maisons de retraite, à l'Isle-sur-Serein, à Noyers-sur-Serein et à Thizy (Yonne).
2. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et classe normale d'établissements sanitaires et sociaux et aux fonctionnaires de catégorie A, dans les établissements de classe normale ci-après :
- maison de retraite, à Liesse (Aisne) ;
- maison de retraite, à Marle-sur-Serre (Aisne) ;
- maison de retraite, à Chantelle (Allier) ;
- maison de retraite, à Villenauxe-la-Grande (Aube) ;
- maison de retraite, à Montréal-de-l'Aude (Aude) ;
- maison de retraite, à Mussidan (Dordogne) ;
- maisons de retraite, à Corconne et à Quissac (Gard) ;
- maison de retraite, à Génolhac (Gard) ;
- maison de retraite, à Argenton-sur-Creuse (Indre) ;
- maison de retraite, à La Fouillouse (Loire) ;
- centre hospitalier de Maubreuil, à Carquefou (Loire-Atlantique) ;
- hôpital local, à Nasbinals (Lozère) ;
- maison de retraite, à Champtocé-sur-Loire (Maine-et-Loire) ;
- maison de retraite, à Saint-Florent-le-Vieil (Maine-et-Loire) ;
- maison de retraite, à Saint-Germain-sur-Moine (Maine-et-Loire) ;
- maison de retraite, à Etain (Meuse) ;
- maison de retraite, à Croix (Nord) ;
- maison de retraite, à Bresles (Oise) ;
- maison de retraite, à Nédonchel (Pas-de-Calais) ;
- maison de retraite, à Garlin (Pyrénées-Atlantiques) ;
- maison de retraite, à Monein (Pyrénées-Atlantiques) ;
- centre hospitalier, au Marin (Martinique).
3. Postes de directeur adjoint, proposés aux directeurs et directrices hors classe et classe normale d'établissements sanitaires et sociaux et aux fonctionnaires de catégorie A dans les établissements ci-après :
- centre de rééducation-réadaptation fonctionnelle, à Saint-Gobain (Aisne) ;
- centre hospitalier, à Guingamp (Côtes-d'Armor) ;
- hôpital local, au Neubourg (Eure) ;
- centre hospitalier Henri Ey, à Bonneval (Eure-et-Loir) ;
- centre hospitalier intercommunal, à Corte-Tattone (Haute-Corse) ;
- maison de retraite, à Saint-André-de-Cubzac (Gironde) ;
- centre hospitalier, à Vitré (Ille-et-Vilaine) ;
- centre hospitalier, à Saint-Laurent-du-Pont, et maison de retraite, à Entre-Deux-Guiers (Isère) ;
- centre hospitalier, à Saint-Claude (Jura) ;
- hôpital local intercommunal, à Pompey - Lay-Saint-Christophe (Meurthe-et-Moselle) ;
- hôpital local, à Sées (Orne) ;
- centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil, à Montreuil (Pas-de-Calais) ;
- centre hospitalier Etienne Clémentel, à Enval (Puy-de-Dôme) ;
- centre hospitalier, à Thiers, et maison de retraite, à Courpière (Puy-de-Dôme) ;
- centre hospitalier, à Wissembourg (Bas-Rhin) ;
- centres hospitaliers, à Thann et à Cernay, et maison de retraite, à Bitschwiller-lès-Thann (Haut-Rhin) ;
- centre hospitalier spécialisé, à Bron (Rhône) ;
- centre hospitalier, à Gray (Haute-Saône) ;
- centre hospitalier, à Saint-Calais (Sarthe) ;
- Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris) ;
- hôpital local, à Chevreuse (Yvelines) ;
- maisons de retraite, à Airaines, à Oisemont et à Poix-de-Picardie (Somme) : 2 postes ;
- centre hospitalier, à Gérardmer (Vosges) ;
- centre hospitalier, au Carbet (Martinique) ;
- centre hospitalier, à Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane) ;
- centre hospitalier intercommunal, à Saint-André-Saint-Benoît (Réunion).
Peuvent faire acte de candidature :
- les directeurs ou les directrices d'établissements sanitaires et sociaux ;
- les fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emplois de catégorie A ou de même niveau et justifiant de six années de services effectifs en cette qualité. Cette durée est ramenée à trois ans pour les personnels de direction relevant du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière.
Les candidatures, établies en double exemplaire, doivent être adressées, dans un délai de quinze jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi), un exemplaire par la voie hiérarchique et l'autre directement au ministère de la santé et des solidarités, direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (bureau P 3), 14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP.
Une lettre de candidature devra être fournie pour chaque poste sollicité. De plus, une liste de ces postes devra être établie par ordre préférentiel.
Les candidats appartenant à un corps ou cadre d'emplois de catégorie A ou de même niveau, autres que les directeurs ou les directrices d'établissements sanitaires et sociaux, doivent adresser impérativement le dossier suivant :
- une lettre de candidature pour chaque poste sollicité faisant référence au présent avis et exprimant la motivation du candidat à accéder aux fonctions de directeur d'établissement sanitaire et social ;
- un curriculum vitae, accompagné d'une photo ;
- une photocopie de la carte d'identité ou du livret de famille ;
- un état des services civils accomplis délivré par l'administration d'origine ;
- la copie de la décision prononçant la nomination dans le corps ou cadre d'emplois actuel, ainsi que l'arrêté fixant l'échelonnement indiciaire de ce corps ;
- la copie de la décision prononçant la première nomination dans le corps de catégorie A ainsi que l'arrêté fixant l'échelonnement indiciaire de ce corps ;
- la copie de la dernière décision indiciaire ;
- les notes chiffrées et appréciations portées sur la manière de servir des candidats pour les trois dernières années.
L'ensemble de ce dossier doit être fourni autant de fois que de postes sollicités.
Il appartiendra en outre à l'autorité investie du pouvoir de nomination de joindre un avis motivé sur l'aptitude du candidat à exercer les fonctions de directeur d'établissement sanitaire et social.
D. - Sont vacants ou susceptibles de l'être, en vue d'être pourvus par voie de mutation et par voie de détachement en application des dispositions des articles 21 et 26 du décret no 2001-1343 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux et en application du décret no 2004-89 du 18 août 2004 relatif à l'application aux corps de la fonction publique hospitalière des dispositions de l'article 29-3 de la loi no 90-568 du 2 juillet 1990 modifiée relative à l'organisation du service public de la poste et des télécommunications, les postes suivants :
1. Postes de directeur proposés aux directeurs et directrices hors classe et classe normale d'établissements sanitaires et sociaux, aux fonctionnaires de catégorie A et aux fonctionnaires de France Télécom dans les établissements de classe normale ci-après :
- maison de retraite, à Crépy-en-Laonnois (Aisne) ;
- maison de retraite, à Flavy-le-Martel (Aisne) ;
- maison de retraite, à La Ferté-Milon (Aisne) ;
- maison de retraite, à Rocroi (Ardennes) ;
- maison de retraite, à Trainel (Aube) ;
- maison de retraite, à Isigny-sur-Mer (Calvados) ;
- maison de retraite, à Saint-Pal-en-Chalençon (Haute-Loire) ;
- maison de retraite, à Varades (Loire-Atlantique) ;
- hôpital local, au Malzieu-Ville (Lozère) ;
- maison de retraite, à Nogent-en-Bassigny (Haute-Marne) ;
- maison de retraite, à Poissons (Haute-Marne) ;
- maison de retraite, à Vézelise (Meurthe-et-Moselle) ;
- maison de retraite, à Fénétrange (Moselle) ;
- maison de retraite, à Tinchebray (Orne) ;
- maison de retraite, à Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire) ;
- maison de retraite, à Limalonges (Deux-Sèvres) ;
- maison de retraite, à Saint-Varent (Deux-Sèvres) ;
- maison de retraite, à La Magistère (Tarn-et-Garonne) ;
- maison de retraite, à Saint-Antonin-Noble-Val (Tarn-et-Garonne) ;
- maison de retraite, à Civray (Vienne) ;
- maison de retraite, à Bains-les-Bains (Vosges) ;
- maison de retraite, à Dompaire (Vosges).
2. Postes de directeur adjoint proposés aux directeurs et directrices hors classe et classe normale d'établissement sanitaires et sociaux et aux fonctionnaires de catégorie A et aux fonctionnaires de France Télécom dans les établissements ci-après :
- centre hospitalier, à Ponteils (Gard) ;
- centre de soins et maison de retraite, à Podensac (Gironde) ;
- syndicat interhospitalier du pays dunois (hôpital local, à Chauffailles) (Saône-et-Loire).
Peuvent faire acte de candidature :
- les directeurs ou les directrices d'établissements sanitaires et sociaux ;
- les fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emploi de catégorie A ou de même niveau et justifiant de six années de services effectifs en cette qualité. Cette durée est ramenée à trois ans pour les personnels de direction relevant du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière ;
- les fonctionnaires de France Télécom.
Les candidatures, établies en double exemplaire, doivent être adressées dans un délai de quinze jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi), un exemplaire par la voie hiérarchique, l'autre directement au ministère de la santé et des solidarités, direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (bureau P 3), 14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP.
Une lettre de candidature devra être fournie pour chaque poste sollicité. De plus, une liste de ces postes devra être établie par ordre préférentiel.
Les candidats appartenant à un corps ou cadre d'emploi de catégorie A ou de même niveau, autres que les directeurs ou les directrices d'établissements sanitaires et sociaux, doivent adresser impérativement le dossier suivant :
- une lettre de candidature pour chaque poste sollicité faisant référence au présent avis et exprimant la motivation du candidat à accéder aux fonctions de directeur d'établissement sanitaire et social ;
- un curriculum vitae, accompagné d'une photo ;
- une photocopie de la carte d'identité ou du livret de famille ;
- un état des services civils accomplis délivré par l'administration d'origine ;
- la copie de la décision prononçant la nomination dans le corps ou cadre d'emploi actuel, ainsi que l'arrêté fixant l'échelonnement indiciaire de ce corps ;
- la copie de la décision prononçant la première nomination dans le corps de catégorie A, ainsi que l'arrêté fixant l'échelonnement indiciaire de ce corps ;
- la copie de la dernière décision indiciaire ;
- les notes chiffrées et appréciations portées sur la manière de servir des candidats pour les trois dernières années.
L'ensemble de ce dossier doit être fourni autant de fois que de postes sollicités.
Il appartiendra en outre à l'autorité investie du pouvoir de nomination de joindre un avis motivé sur l'aptitude du candidat à exercer les fonctions de directeur d'établissement sanitaire et social.